Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA CUIVRE
SAGNE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
92444867
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque VITA CUIVRE

Déposée le 19 novembre 1992 par SAGNE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « VITA CUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est SAGNE Jean-Louis, domicilié(e) 192 avenue de Lodève, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur SAGNE Jean-Louis - France.

La marque VITA CUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA CUIVRE est expirée depuis le 19 novembre 2002.

SAGNE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : 37 2 LE MAGAZINE , APICALMINE , OLIGOGENCIL , APITUSSINE , CAUSSE D'ARBORAS , BIOPAUSE 4


SAGNE Jean-Louis - 192 avenue de Lodève, 34000 MONTPELLIER - France


Docteur SAGNE Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants